M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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24 décembre 2001

Question écrite n° 71025 de M. Damien Alary

Rubrique : impôts et taxes

Titre : TIPP

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71024 de M. Damien Alary

Rubrique : agriculture

Titre : châtaignes

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71022 de M. Damien Alary

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 25 février 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71019 de M. Damien Alary

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71017 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : saturnisme

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 70934 de M. Damien Alary

Rubrique : personnes âgées

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 70830 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 70829 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
10 décembre 2001

Question écrite n° 70105 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

Titre : professeurs techniques chefs de travaux

Question sans réponse
10 décembre 2001

Question écrite n° 70072 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : jeunes

Réponse publiée le 11 mars 2002

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