M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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1er octobre 2001

Question écrite n° 66551 de M. Damien Alary

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 18 février 2002
17 septembre 2001

Question écrite n° 66079 de M. Damien Alary

Rubrique : organisations internationales

Titre : FMI

Question sans réponse
17 septembre 2001

Question écrite n° 66078 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité sociale

Titre : compensation financière entre régimes

Réponse publiée le 24 décembre 2001
17 septembre 2001

Question écrite n° 65964 de M. Damien Alary

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 18 février 2002
10 septembre 2001

Question écrite n° 65606 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : droits de l'homme et libertés publiques

Réponse publiée le 26 novembre 2001
6 août 2001

Question écrite n° 64878 de M. Damien Alary

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : poissons

Réponse publiée le 5 novembre 2001
6 août 2001

Question écrite n° 64877 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 19 novembre 2001
6 août 2001

Question écrite n° 64872 de M. Damien Alary

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Réponse publiée le 15 octobre 2001
6 août 2001

Question écrite n° 64827 de M. Damien Alary

Rubrique : consommation

Titre : conditions de vente

Question sans réponse
23 juillet 2001

Question écrite n° 64358 de M. Damien Alary

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 19 novembre 2001

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)