M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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2 octobre 2000

Question écrite n° 51606 de M. Damien Alary

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 20 novembre 2000
25 septembre 2000

Question écrite n° 51333 de M. Damien Alary

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : chambres d'hôtes

Réponse publiée le 4 décembre 2000
25 septembre 2000

Question écrite n° 51324 de M. Damien Alary

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : personnel

Réponse publiée le 4 juin 2001
18 septembre 2000

Question écrite n° 51073 de M. Damien Alary

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
11 septembre 2000

Question écrite n° 50667 de M. Damien Alary

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 12 mars 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50570 de M. Damien Alary

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 4 juin 2001
10 juillet 2000

Question écrite n° 48886 de M. Damien Alary

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 11 décembre 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48611 de M. Damien Alary

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Réponse publiée le 13 novembre 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48610 de M. Damien Alary

Rubrique : étrangers

Titre : droit d'asile

Question sans réponse
3 juillet 2000

Question écrite n° 48343 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2000

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)