M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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18 mai 1998

Question écrite n° 14438 de M. Damien Alary

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : économie et finances : INSEE

Réponse publiée le 30 novembre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14190 de M. Damien Alary

Rubrique : taxis

Titre : chauffeurs

Réponse publiée le 3 août 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13935 de M. Damien Alary

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : aides

Réponse publiée le 22 juin 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 12991 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 29 juin 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12663 de M. Damien Alary

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : prêts de livres

Réponse publiée le 4 mai 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12618 de M. Damien Alary

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 13 juillet 1998
6 avril 1998

Question écrite n° 12617 de M. Damien Alary

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 31 août 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12249 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Réponse publiée le 12 octobre 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10586 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité sociale

Titre : organismes

Réponse publiée le 20 juillet 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10519 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 10 août 1998

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)