M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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1er décembre 2003

Question écrite n° 29114 de M. Damien Alary

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : PDED

Réponse publiée le 3 février 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28818 de M. Damien Alary

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : PARE

Question close sans réponse le 27 avril 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28817 de M. Damien Alary

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Réponse publiée le 23 mars 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28816 de M. Damien Alary

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 22 décembre 2003
24 novembre 2003

Question écrite n° 28810 de M. Damien Alary

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 20 janvier 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28807 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : RMA

Question close sans réponse le 27 avril 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28694 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 27 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28222 de M. Damien Alary

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 22 décembre 2003
10 novembre 2003

Question écrite n° 28221 de M. Damien Alary

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 22 décembre 2003
10 novembre 2003

Question écrite n° 27900 de M. Damien Alary

Rubrique : élevage

Titre : contrôle sanitaire

Réponse publiée le 13 avril 2004

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)