• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32491 de M. Serge Poignant

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 29 mai 2000
• 19 avril 1999

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  Question écrite n° 28682 de M. Serge Poignant

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 12 juillet 1999
• 19 avril 1999

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  Question écrite n° 28469 de M. Serge Poignant

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 6 septembre 1999
• 12 avril 1999

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  Question écrite n° 28266 de M. Serge Poignant

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 26 juillet 1999
• 12 avril 1999

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  Question écrite n° 28265 de M. Serge Poignant

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 5 avril 1999

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  Question écrite n° 28006 de M. Serge Poignant

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 14 juin 1999
• 29 mars 1999

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  Question écrite n° 27616 de M. Serge Poignant

  Rubrique : agriculture

  Titre : horticulture

  Réponse publiée le 14 juin 1999
• 22 mars 1999

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  Question écrite n° 27130 de M. Serge Poignant

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 22 mars 1999

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  Question écrite n° 27121 de M. Serge Poignant

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 21 juin 1999
• 15 mars 1999

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  Question orale sans débat n° 689 de M. Serge Poignant

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : indemnités

  Réponse publiée le 17 mars 1999