M. Daniel Poulou

Pyrénées-Atlantiques (6^e circonscription) | Mandat clos le 28 mars 2011 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juillet 2007 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 28 mars 2011 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juillet 2002 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 8 juin 2002 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 mai 1993 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 26 juillet 1995 (Démission)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 15 septembre 2009 au 28 mars 2011
      - Du 25 juillet 2002 au 24 novembre 2004
    - Commission des affaires sociales
      - Du 1er juillet 2009 au 14 septembre 2009
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juillet 2007 au 30 juin 2009
      - Du 3 mars 1994 au 21 avril 1994
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 25 novembre 2004 au 19 juin 2007
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 22 avril 1994 au 26 juillet 1995
      - Du 5 mai 1993 au 2 mars 1994
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les zones frontalières
      - Du 27 octobre 1993 au 26 juillet 1995
  - Membre
    - Langues régionales
      - Du 31 octobre 2007 au 27 mars 2011
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 27 mars 2011
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la mer et la pêche maritime
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 9 septembre 1993 au 26 juillet 1995
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 10 juin 1993 au 26 juillet 1995
    - Groupe d'études sur les langues régionales
      - Du 6 avril 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 25 novembre 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pêcheries côtières, de la gestion des ressources halieutiques et les cultures marines
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 23 novembre 1993 au 26 juillet 1995
    - Groupe d'études sur les zones frontalières
      - Du 27 octobre 1993 au 26 juillet 1995
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 29 novembre 1993 au 26 juillet 1995
- Groupes d'amitié
  - Secrétaire
    - France royaume d'Espagne
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Irlande
      - Du 19 décembre 2007 au 27 mars 2011
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 17 octobre 2007 au 27 mars 2011
    - France-République portugaise
      - Du 17 octobre 2007 au 27 mars 2011
    - France-République du Sénégal
      - Du 17 octobre 2007 au 27 mars 2011
    - France royaume d'Espagne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 mai 1993 au 26 juillet 1995
    - France République de Pologne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Sénégal
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Namibie
      - Du 23 juin 1993 au 26 juillet 1995
    - France île Maurice
      - Du 13 mai 1993 au 26 juillet 1995
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission supérieure du crédit maritime mutuel
      - Du 1er août 2007 au 27 mars 2011

M. Daniel Poulou

Fonctions (archives)