M. Daniel Poulou

Pyrénées-Atlantiques (6^e circonscription) | Mandat clos le 28 mars 2011 (13^e législature)

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4 novembre 2008

Question écrite n° 34486 de M. Daniel Poulou

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : réglementation

Réponse publiée le 16 juin 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34209 de M. Daniel Poulou

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 27 janvier 2009
30 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 735 de M. Daniel Poulou

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
29 janvier 2008

Question orale sans débat n° 142 de M. Daniel Poulou

Rubrique : politique extérieure

Titre : Espagne

Réponse publiée le 30 janvier 2008
16 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3012 de M. Daniel Poulou

Rubrique : enseignement

Titre : parents d'élèves

Question posée en séance
8 juin 2006

Question au Gouvernement n° 2807 de M. Daniel Poulou

Rubrique : secteur public

Titre : perspectives

Question posée en séance
18 avril 2006

Question écrite n° 92565 de M. Daniel Poulou

Rubrique : baux

Titre : baux ruraux

Réponse publiée le 20 juin 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92556 de M. Daniel Poulou

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 19 septembre 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92555 de M. Daniel Poulou

Rubrique : agriculture

Titre : prime herbagère agro-environnementale

Réponse publiée le 18 juillet 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92554 de M. Daniel Poulou

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 22 août 2006

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M. Daniel Poulou

Questions posées (archives)