M. Jean-Luc Préel

Nouveau Centre

Vendée (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 août 2006

Question écrite n° 102108 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 24 octobre 2006
15 août 2006

Question écrite n° 102107 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : papiers d'identité

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 avril 2007
25 juillet 2006

Question écrite n° 100543 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 19 décembre 2006
25 juillet 2006

Question écrite n° 100522 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : ventes et échanges

Titre : brocantes

Réponse publiée le 7 novembre 2006
18 juillet 2006

Question écrite n° 100336 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 15 août 2006
18 juillet 2006

Question écrite n° 100307 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 15 août 2006
30 mai 2006

Question écrite n° 95829 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 20 février 2007
23 mai 2006

Question écrite n° 95407 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : victimes du STO

Réponse publiée le 1er août 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94753 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 14 novembre 2006
10 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2713 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : Union européenne

Titre : Constitution européenne

Question posée en séance

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Questions posées (archives)