M. Jean-Luc Préel

Nouveau Centre

Vendée (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 avril 2005

Question écrite n° 62879 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 5 juillet 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62878 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 24 mai 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62877 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 20 septembre 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62859 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux locaux

Question sans réponse
12 avril 2005

Question écrite n° 62858 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 19 juillet 2005
5 avril 2005

Question écrite n° 61862 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 7 juin 2005
30 mars 2005

Question au Gouvernement n° 2004 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question posée en séance
15 mars 2005

Question écrite n° 60476 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 15 novembre 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 60475 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
15 mars 2005

Question écrite n° 60462 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse

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