M. Jean-Luc Préel

Nouveau Centre

Vendée (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 juin 2003

Question écrite n° 20927 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
30 juin 2003

Question écrite n° 20880 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits humains

Réponse publiée le 10 novembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20068 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 6 octobre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19976 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : contribution représentative des revenus de location

Réponse publiée le 14 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17966 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Question sans réponse
21 avril 2003

Question écrite n° 16971 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 27 janvier 2004
26 mars 2003

Question au Gouvernement n° 482 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : sécurité publique

Titre : équilibre financier

Question posée en séance
24 mars 2003

Question écrite n° 14725 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 26 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14616 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : professions de santé

Titre : orthoprothésistes

Réponse publiée le 26 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14578 de M. Jean-Luc Préel

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 4 mai 2004

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Questions posées (archives)