• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20584 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20580 de M. Éric Raoult

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Question sans réponse
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19401 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations internationales

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18994 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18634 de M. Éric Raoult

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18560 de M. Éric Raoult

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question sans réponse
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18371 de M. Éric Raoult

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18282 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18279 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 15 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 618 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance