M. Alfred Recours

Socialiste

Eure (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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21 décembre 1998

Question écrite n° 23233 de M. Alfred Recours

Rubrique : santé

Titre : sida

Question sans réponse
14 décembre 1998

Question écrite n° 22765 de M. Alfred Recours

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Réponse publiée le 8 février 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 20942 de M. Alfred Recours

Rubrique : bois et forêts

Titre : scieries

Réponse publiée le 21 décembre 1998
21 septembre 1998

Question écrite n° 19404 de M. Alfred Recours

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnaires et agents publics

Réponse publiée le 16 novembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18309 de M. Alfred Recours

Rubrique : marchés publics

Titre : UGAP

Réponse publiée le 2 novembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17519 de M. Alfred Recours

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : prêts de livres

Réponse publiée le 12 octobre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17422 de M. Alfred Recours

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17411 de M. Alfred Recours

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 septembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17298 de M. Alfred Recours

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 26 octobre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16143 de M. Alfred Recours

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : équipement et transports : personnel

Réponse publiée le 25 janvier 1999

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M. Alfred Recours

Questions posées (archives)