• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 58708 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57831 de M. François Rochebloine

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 8 février 2005

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  Question orale sans débat n° 1061 de M. François Rochebloine

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 9 février 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56529 de M. François Rochebloine

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56411 de M. François Rochebloine

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55886 de M. François Rochebloine

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Question sans réponse
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53633 de M. François Rochebloine

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 1er décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1712 de M. François Rochebloine

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

  Question posée en séance
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 51234 de M. François Rochebloine

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de professionnalisation

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 49949 de M. François Rochebloine

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 décembre 2004