M. Max Roustan

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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30 décembre 2002

Question écrite n° 9826 de M. Max Roustan

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 24 mars 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9815 de M. Max Roustan

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 3 mars 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9814 de M. Max Roustan

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 20 janvier 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9739 de M. Max Roustan

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 26 mai 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7657 de M. Max Roustan

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 17 mars 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7450 de M. Max Roustan

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France 3

Réponse publiée le 2 juin 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7130 de M. Max Roustan

Rubrique : enseignement

Titre : manuels et fournitures

Réponse publiée le 17 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7129 de M. Max Roustan

Rubrique : agriculture

Titre : offices d'intervention

Réponse publiée le 5 mai 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5348 de M. Max Roustan

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5074 de M. Max Roustan

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. Max Roustan

Questions posées (archives)