M. Marc Joulaud

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 février 2006

Question écrite n° 86476 de M. Marc Joulaud

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 23 mai 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85649 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 25 avril 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85648 de M. Marc Joulaud

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 25 avril 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85647 de M. Marc Joulaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
14 février 2006

Question écrite n° 85646 de M. Marc Joulaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 mai 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83929 de M. Marc Joulaud

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : hypothèques

Réponse publiée le 4 juillet 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83914 de M. Marc Joulaud

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : saisie-vente

Réponse publiée le 1er août 2006
19 janvier 2006

Question au Gouvernement n° 2444 de M. Marc Joulaud

Rubrique : santé

Titre : grippe aviaire

Question posée en séance
3 janvier 2006

Question écrite n° 82601 de M. Marc Joulaud

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 22 août 2006
3 janvier 2006

Question écrite n° 82600 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 29 août 2006

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