M. Marc Joulaud

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 259

12 avril 2005

Question écrite n° 62315 de M. Marc Joulaud

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 28 février 2006
29 mars 2005

Question écrite n° 61427 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 5 juillet 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61426 de M. Marc Joulaud

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Question sans réponse
29 mars 2005

Question orale sans débat n° 1180 de M. Marc Joulaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 30 mars 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 59142 de M. Marc Joulaud

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV Ouest

Question sans réponse
8 février 2005

Question écrite n° 57220 de M. Marc Joulaud

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations

Réponse publiée le 12 avril 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57219 de M. Marc Joulaud

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 23 août 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57185 de M. Marc Joulaud

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : pensions

Réponse publiée le 24 mai 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57096 de M. Marc Joulaud

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 1er mars 2005
8 février 2005

Question écrite n° 57095 de M. Marc Joulaud

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 29 mars 2005

...

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 259

M. Marc Joulaud

Questions posées (archives)