• 21 décembre 2010

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  Question écrite n° 96401 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 24 mai 2011
• 21 décembre 2010

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  Question écrite n° 96300 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 19 avril 2011
• 21 décembre 2010

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  Question écrite n° 96271 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 15 mars 2011
• 21 décembre 2010

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  Question écrite n° 96269 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : développement durable

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 21 décembre 2010

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  Question écrite n° 96210 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : photographie

  Réponse publiée le 1er mars 2011
• 7 décembre 2010

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  Question écrite n° 95534 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 7 décembre 2010

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  Question écrite n° 95357 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Haïti

  Réponse publiée le 12 avril 2011
• 7 décembre 2010

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  Question écrite n° 95353 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Corée du Nord et Corée du Sud

  Réponse publiée le 10 mai 2011
• 7 décembre 2010

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  Question écrite n° 95282 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 décembre 2010

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  Question écrite n° 95233 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : prix

  Question close sans réponse le 19 juin 2012