M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 juillet 2010

Question écrite n° 84343 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : droit pénal

Titre : peines de travail d'intérêt général

Réponse publiée le 1er février 2011
20 juillet 2010

Question écrite n° 84338 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 7 septembre 2010
20 juillet 2010

Question écrite n° 84319 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : commerce extérieur

Titre : balance commerciale

Réponse publiée le 9 novembre 2010
13 juillet 2010

Question écrite n° 84249 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : voirie

Titre : pistes cyclables

Réponse publiée le 28 septembre 2010
13 juillet 2010

Question écrite n° 84239 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : Union européenne

Titre : commerce

Réponse publiée le 23 novembre 2010
13 juillet 2010

Question écrite n° 84206 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : transports urbains

Titre : matériels

Réponse publiée le 7 septembre 2010
13 juillet 2010

Question écrite n° 84205 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : transports urbains

Titre : matériels

Réponse publiée le 21 septembre 2010
13 juillet 2010

Question écrite n° 84157 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : sécurité routière

Titre : généralités

Réponse publiée le 21 septembre 2010
13 juillet 2010

Question écrite n° 84155 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 8 mars 2011
13 juillet 2010

Question écrite n° 84153 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 21 septembre 2010

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