• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83336 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens

  Réponse publiée le 1er février 2011
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83323 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 17 août 2010
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83321 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 14 septembre 2010
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83316 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique économique

  Titre : investissements

  Réponse publiée le 2 novembre 2010
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83314 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83313 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83247 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OTAN

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83245 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83238 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : préfectures

  Réponse publiée le 7 décembre 2010
• 6 juillet 2010

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  Question écrite n° 83208 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : informatique

  Titre : création

  Réponse publiée le 23 novembre 2010