• 15 juin 2010

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  Question écrite n° 80739 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : espace rural

  Réponse publiée le 14 juin 2011
• 15 juin 2010

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  Question orale sans débat n° 1140 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 23 juin 2010
• 8 juin 2010

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  Question écrite n° 80277 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : finances publiques

  Titre : dette extérieure

  Réponse publiée le 9 novembre 2010
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79937 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : entreprises

  Titre : salariés

  Réponse publiée le 27 juillet 2010
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79817 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79816 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : recherche

  Titre : développement

  Réponse publiée le 10 août 2010
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79800 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 21 septembre 2010
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79750 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 7 septembre 2010
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79749 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 7 septembre 2010
• 1er juin 2010

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  Question écrite n° 79500 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 20 juillet 2010