• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11932 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11930 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11929 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime de rattachement

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11919 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11347 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : environnement

  Titre : parcs nationaux

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11298 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : urbanisme

  Titre : restauration immobilière

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11297 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : carrières

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 30 janvier 2003

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  Question au Gouvernement n° 344 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : entreprises

  Titre : gestion

  Question posée en séance
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11027 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11026 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : TVA

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 26 mai 2003