M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 juillet 2004

Question écrite n° 44617 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Réponse publiée le 26 octobre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44616 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 14 septembre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 44298 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 11 janvier 2005
20 juillet 2004

Question écrite n° 44249 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 28 septembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43163 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 17 août 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42205 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 1er mars 2005
22 juin 2004

Question écrite n° 42150 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 24 août 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42149 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 24 août 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42082 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : justice

Titre : indemnisation des victimes

Réponse publiée le 12 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 41983 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 7 décembre 2004

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M. Jacques Le Guen

Questions posées (archives)