• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38671 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38670 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38669 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38648 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38625 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38624 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38464 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : TVA

  Titre : champ d'application

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38389 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 20 avril 2004

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  Question écrite n° 37783 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37627 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 6 juillet 2004