• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17388 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : Distilbène

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17309 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : santé

  Titre : insuffisance rénale

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17255 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16718 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : sauvetage en mer

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16717 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16048 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : transports routiers

  Titre : chauffeurs routiers

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15850 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : congé de formation professionnelle

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15802 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets agricoles

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15798 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15787 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 18 août 2003