M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 février 2003

Question écrite n° 12213 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 23 juin 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12210 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : travail

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 4 janvier 2005
17 février 2003

Question écrite n° 12209 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 12 mai 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11952 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Question sans réponse
10 février 2003

Question écrite n° 11947 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 24 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11934 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2004
10 février 2003

Question écrite n° 11748 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 31 août 2004
10 février 2003

Question écrite n° 11674 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 14 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11437 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Question sans réponse
3 février 2003

Question écrite n° 11436 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 28 juillet 2003

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M. Jacques Le Guen

Questions posées (archives)