M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°37 : 10 résultats affichés sur un total de 388

2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 43 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 4 décembre 2002
18 novembre 2002

Question écrite n° 6799 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : mer et littoral

Titre : sauvetage en mer

Réponse publiée le 3 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6726 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6494 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 2 juin 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6493 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6492 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 27 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6208 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 31 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6207 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 10 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6206 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 10 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6171 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : handicapés

Titre : tourisme et loisirs

Réponse publiée le 12 mai 2003

...

Page n°37 : 10 résultats affichés sur un total de 388

M. Jacques Le Guen

Questions posées (archives)