M. Gérard Lorgeoux

Union pour un Mouvement Populaire

Morbihan (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 mars 2003

Question écrite n° 15008 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 21 juillet 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14778 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 21 juillet 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12433 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : arts et spectacles

Titre : salles de cinéma

Réponse publiée le 31 mars 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11301 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 14 avril 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10178 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 7 juillet 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10096 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 14 avril 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9233 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question sans réponse
9 décembre 2002

Question écrite n° 8441 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 9 juin 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7417 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle unique

Réponse publiée le 20 janvier 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5688 de M. Gérard Lorgeoux

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 31 mars 2003

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M. Gérard Lorgeoux

Questions posées (archives)