• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105771 de M. Céleste Lett

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105560 de M. Céleste Lett

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Question sans réponse
• 22 août 2006

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  Question écrite n° 102552 de M. Céleste Lett

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 16 mai 2006

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  Question écrite n° 94353 de M. Céleste Lett

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90719 de M. Céleste Lett

  Rubrique : propriété

  Titre : multipropriété

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90718 de M. Céleste Lett

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90576 de M. Céleste Lett

  Rubrique : famille

  Titre : familles recomposées

  Réponse publiée le 10 octobre 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90561 de M. Céleste Lett

  Rubrique : état civil

  Titre : prénoms

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89226 de M. Céleste Lett

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 15 mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2583 de M. Céleste Lett

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question posée en séance