Audition ouverte à la presse, de M. Bernard Spitz, président de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA), accompagné de M. Jean-François Lequoy, délégué général

Nomination du Bureau
Examen du projet de rapport de M. François Goulard et M. François Pupponi sur les aides aux quartiers défavorisés
Désignation d'un rapporteur sur l'évaluation de la politique d'hébergement d'urgence (sujet inscrit en 2010)
Discussion du programme de travail du Comité pour la session 2010-2011

Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Culture :
Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial)
Action extérieure de l'État et sur l'article 67, rattaché (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
Examen des crédits de la mission Ville et logement : Ville (M. François Goulard, Rapporteur spécial)
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure pour avis
Amendements examinés par la Commission sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011
Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Présences en réunion 62

Audition, ouverte à la presse, de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur un rapport demandé à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, relatif aux comptes et à la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création
Présences en réunion
Annexe : rapport de la Cour des comptes : « Les comptes et la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création »

Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Défense :
Budget opérationnel de la défense et sur l'article 69, rattaché (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial)
Préparation de l'avenir (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial)
Justice et sur l'article 75, rattaché (M. René Couanau, Rapporteur spécial)
Santé (M. Gérard Bapt, Rapporteur spécial)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général),
Présences en réunion

Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général),
Présences en réunion

Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général),
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, à l'occasion de la remise d'un rapport du Conseil des prélèvements obligatoires sur les dépenses fiscales et les niches sociales applicables aux entreprises
Examen, en deuxième lecture, du projet de loi de régulation bancaire (n° 2165) (M. Jérôme Chartier, Rapporteur)
Amendements examinés
Présences en réunion

Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2011-2014 et sur le projet de loi de finances pour 2011 2
Présences en réunion 22