M. Xavier Bertrand

Les Républicains

Aisne (2^e circonscription) | Mandat clos le 12 janvier 2016 (14^e législature)

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24 février 2003

Question écrite n° 12766 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : communes

Titre : biens

Réponse publiée le 5 mai 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12452 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 31 mars 2003
17 février 2003

Question écrite n° 11970 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : emblèmes

Question close sans réponse le 4 mai 2004
27 janvier 2003

Question écrite n° 11043 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 2 juin 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9887 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Réponse publiée le 2 juin 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9806 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : sécurité publique

Titre : secourisme

Réponse publiée le 24 mars 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5181 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : puéricultrices

Réponse publiée le 15 décembre 2003
16 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 56 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : retraites : généralités

Titre : financement

Question posée en séance
14 octobre 2002

Question écrite n° 4452 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 25 novembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4449 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 16 décembre 2002

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M. Xavier Bertrand

Questions posées (archives)