M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 mai 2005

Question écrite n° 64190 de M. Luc Chatel

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Question sans réponse
19 avril 2005

Question écrite n° 63266 de M. Luc Chatel

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentis

Réponse publiée le 24 mai 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63152 de M. Luc Chatel

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans, commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
15 mars 2005

Question écrite n° 60590 de M. Luc Chatel

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 23 août 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52999 de M. Luc Chatel

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 14 février 2006
30 novembre 2004

Question écrite n° 52049 de M. Luc Chatel

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 21 décembre 2004
30 novembre 2004

Question écrite n° 52048 de M. Luc Chatel

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 4 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52047 de M. Luc Chatel

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50207 de M. Luc Chatel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 août 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 50206 de M. Luc Chatel

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : syndicats mixtes

Réponse publiée le 29 mars 2005

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M. Luc Chatel

Questions posées (archives)