M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 octobre 2004

Question écrite n° 48739 de M. Luc Chatel

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 8 février 2005
19 octobre 2004

Question écrite n° 48738 de M. Luc Chatel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 30 novembre 2004
12 octobre 2004

Question écrite n° 48227 de M. Luc Chatel

Rubrique : syndicats

Titre : représentativité

Question sans réponse
6 octobre 2004

Question au Gouvernement n° 1521 de M. Luc Chatel

Rubrique : consommation

Titre : prix

Question posée en séance
5 octobre 2004

Question écrite n° 47959 de M. Luc Chatel

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 26 avril 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47397 de M. Luc Chatel

Rubrique : professions de santé

Titre : radiothérapeutes

Question sans réponse
28 septembre 2004

Question écrite n° 47395 de M. Luc Chatel

Rubrique : élevage

Titre : bâtiments

Réponse publiée le 4 janvier 2005
7 septembre 2004

Question écrite n° 46388 de M. Luc Chatel

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 30 novembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45205 de M. Luc Chatel

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 7 septembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43844 de M. Luc Chatel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 août 2004

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