• 9 août 2005

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  Question écrite n° 72214 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71542 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69729 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 30 juin 2005

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  Question au Gouvernement n° 2166 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67233 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67039 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 66884 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 65192 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : INSEE

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 64940 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question sans réponse
• 12 avril 2005

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  Question écrite n° 63003 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Question sans réponse