• 12 juillet 2005

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  Question écrite n° 69672 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 5 juillet 2005

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  Question écrite n° 69397 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Question sans réponse
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68541 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 9 août 2005
• 28 juin 2005

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  Question écrite n° 68540 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : sports

  Titre : aviation légère

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67399 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67383 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 24 mai 2005

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  Question écrite n° 65895 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 5 juillet 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56787 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 20 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1814 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question posée en séance
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54173 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Réponse publiée le 22 février 2005