M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 320

12 décembre 2006

Question écrite n° 112747 de M. Gilles Artigues

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 9 janvier 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112361 de M. Gilles Artigues

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 6 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112044 de M. Gilles Artigues

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 27 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112021 de M. Gilles Artigues

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 10 avril 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 111895 de M. Gilles Artigues

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111332 de M. Gilles Artigues

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile professionnelle

Réponse publiée le 17 avril 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111329 de M. Gilles Artigues

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 27 février 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111328 de M. Gilles Artigues

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question orale sans débat n° 1723 de M. Gilles Artigues

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 30 novembre 2006
21 novembre 2006

Question écrite n° 110439 de M. Gilles Artigues

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 30 janvier 2007

...

Page n°3 : 10 résultats affichés sur un total de 320

M. Gilles Artigues

Questions posées (archives)