M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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21 novembre 2006

Question écrite n° 110438 de M. Gilles Artigues

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : malgré-nous

Réponse publiée le 16 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110377 de M. Gilles Artigues

Rubrique : formation professionnelle

Titre : congé individuel de formation

Réponse publiée le 3 avril 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110323 de M. Gilles Artigues

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109991 de M. Gilles Artigues

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : praticiens hospitaliers

Question sans réponse
1er novembre 2006

Question au Gouvernement n° 2961 de M. Gilles Artigues

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question posée en séance
17 octobre 2006

Question écrite n° 107140 de M. Gilles Artigues

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 13 mars 2007
3 octobre 2006

Question écrite n° 105714 de M. Gilles Artigues

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction

Réponse publiée le 17 avril 2007
3 octobre 2006

Question écrite n° 105713 de M. Gilles Artigues

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 19 décembre 2006
3 octobre 2006

Question écrite n° 105476 de M. Gilles Artigues

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 105078 de M. Gilles Artigues

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 31 octobre 2006

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M. Gilles Artigues

Questions posées (archives)