M. Daniel Mach

Union pour un Mouvement Populaire

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 33693 de M. Daniel Mach

Rubrique : police

Titre : organisation

Réponse publiée le 13 juillet 2004
3 février 2004

Question orale sans débat n° 618 de M. Daniel Mach

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 4 février 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32175 de M. Daniel Mach

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 31965 de M. Daniel Mach

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
6 janvier 2004

Question écrite n° 31423 de M. Daniel Mach

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 24 février 2004
18 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 1031 de M. Daniel Mach

Rubrique : commerce extérieur

Titre : États-Unis

Question posée en séance
8 décembre 2003

Question écrite n° 29719 de M. Daniel Mach

Rubrique : associations

Titre : réglementation

Réponse publiée le 27 janvier 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29297 de M. Daniel Mach

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 3 août 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28356 de M. Daniel Mach

Rubrique : handicapés

Titre : paraplégiques et tétraplégiques

Réponse publiée le 22 décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27685 de M. Daniel Mach

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 30 mars 2004

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