• 5 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 307 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 7 mai 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14421 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14420 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14193 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 6 mars 2003

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  Question au Gouvernement n° 424 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question posée en séance
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11509 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11277 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11164 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8668 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 7 novembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 137 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Question posée en séance