M. Jean-Michel Bertrand

Union pour un Mouvement Populaire

Ain (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 91

20 avril 2004

Question écrite n° 38048 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 29 juin 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34870 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 17 mai 2005
24 février 2004

Question écrite n° 34475 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 18 mai 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34442 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 30 mars 2004

24 février 2004

Question écrite n° 34348 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : droit pénal

Titre : délits

Réponse publiée le 28 juin 2005
10 février 2004

Question écrite n° 33514 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 22 février 2005
8 décembre 2003

Question écrite n° 30005 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 15 juin 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28763 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 30 mars 2004

3 novembre 2003

Question écrite n° 27768 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 8 décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27641 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : sécurité routière

Titre : ceintures de sécurité

Réponse publiée le 16 mars 2004

1

...

5

6

7

8

9

10

Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 91