M. Claude Leteurtre

Nouveau Centre

Calvados (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 53159 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 15 mars 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52814 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : communes

Réponse publiée le 11 janvier 2005
7 décembre 2004

Question orale sans débat n° 960 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 8 décembre 2004
9 novembre 2004

Question écrite n° 50626 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : personnel

Réponse publiée le 21 mars 2006
3 novembre 2004

Question au Gouvernement n° 1615 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : monuments historiques

Question posée en séance
19 octobre 2004

Question écrite n° 48895 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 17 janvier 2006
21 septembre 2004

Question écrite n° 47132 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : santé

Titre : établissements de santé

Réponse publiée le 14 décembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43107 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 28 septembre 2004
6 juillet 2004

Question écrite n° 43105 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réglementation

Réponse publiée le 21 septembre 2004
29 juin 2004

Question orale sans débat n° 859 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 30 juin 2004

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M. Claude Leteurtre

Questions posées (archives)