M. Alain Merly

Union pour un Mouvement Populaire

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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22 décembre 2003

Question écrite n° 31067 de M. Alain Merly

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 4 mai 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31052 de M. Alain Merly

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 30 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31048 de M. Alain Merly

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 4 mai 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31047 de M. Alain Merly

Rubrique : santé

Titre : diabète

Réponse publiée le 2 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31046 de M. Alain Merly

Rubrique : sécurité sociale

Titre : équilibre financier

Réponse publiée le 6 juillet 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31031 de M. Alain Merly

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Réponse publiée le 23 mars 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29996 de M. Alain Merly

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 30 mars 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29995 de M. Alain Merly

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 8 juin 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29994 de M. Alain Merly

Rubrique : télécommunications

Titre : annuaire

Réponse publiée le 27 avril 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29343 de M. Alain Merly

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 25 mai 2004

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