M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 février 2005

Question écrite n° 57440 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 15 novembre 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56675 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 5 juillet 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56489 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : services

Titre : services à domicile

Réponse publiée le 5 avril 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56483 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
1er février 2005

Question orale sans débat n° 1047 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 2 février 2005
4 janvier 2005

Question écrite n° 54899 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 54129 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : publicité

Titre : réglementation

Réponse publiée le 7 juin 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52980 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51858 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Question sans réponse
16 novembre 2004

Question écrite n° 50954 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 1er février 2005

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M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)