-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (deuxième lecture) (projet de loi et projet de loi organique) (n os 828, 827)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (suite) (n° 701)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (suite) (n° 701)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- Mme la présidente.
- 3. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707) (vote solennel)
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux. (n os 701, 700) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral (suite de la discussion d'un projet de loi et d'un projet de loi organique) (n os 701, 700)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238) (vote solennel)
- 4. Refonte de la carte intercommunale (n° 3908) (vote solennel)
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sarthe (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)