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1er juin 2004Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : DistilbèneRéponse publiée le 31 août 2004
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1er juin 2004Rubrique : enseignement supérieurTitre : CAPEPSRéponse publiée le 17 août 2004
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1er juin 2004Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 17 août 2004
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1er juin 2004Rubrique : retraites : régime agricoleTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 26 octobre 2004
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1er juin 2004Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : réformeRéponse publiée le 8 février 2005
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1er juin 2004Rubrique : associationsTitre : associations syndicales autoriséesRéponse publiée le 26 octobre 2004
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Réponse publiée le 27 juillet 2004
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1er juin 2004Rubrique : contributions indirectesTitre : accisesRéponse publiée le 7 décembre 2004
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25 mai 2004Rubrique : aménagement du territoireTitre : zones ruralesRéponse publiée le 26 mai 2004
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18 mai 2004Rubrique : collectivités territorialesTitre : sociétés d'économie mixteRéponse publiée le 12 octobre 2004