M. Antoine Herth

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Bas-Rhin (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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21 octobre 2002

Question écrite n° 5171 de M. Antoine Herth

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 24 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4526 de M. Antoine Herth

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 16 décembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4269 de M. Antoine Herth

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux et frais de cure

Réponse publiée le 5 mai 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3349 de M. Antoine Herth

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 18 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2318 de M. Antoine Herth

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 18 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2061 de M. Antoine Herth

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 11 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2060 de M. Antoine Herth

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question close sans réponse le 11 novembre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1643 de M. Antoine Herth

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime local d'Alsace-Moselle

Réponse publiée le 7 octobre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1498 de M. Antoine Herth

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : malgré-nous

Réponse publiée le 16 décembre 2002

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