Auditions sur le thème « Quelle régulation des établissements de crédit spécialisés ? » :
Mme Danièle Nouy, secrétaire générale de l'Autorité de contrôle prudentiel (ACP) ;
M. Édouard Fernandez-Bollo, secrétaire général adjoint de l'ACP ;
M. Patrick Montagner, directeur du contrôle des établissements de crédit généraux et spécialisés ;
M. Thierry Mergen, délégué au contrôle sur place des établissements de crédit et des entreprises d'investissement ;
M. Sébastien Clanet, chef du service du financement des particuliers et des collectivités territoriales au secrétariat général de l'ACP.

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « La politique commerciale des filiales françaises de banques étrangères »
− Audition de M. Pascal Poupelle, responsable France Belgique et Luxembourg au sein du groupe Royal Bank of Scotland ; de M. Marc Pandraud, président du groupe Deutsche Bank France ; de M. Alain Gaudry, responsable des activités de marché du groupe Deutsche Bank France ; et de M. Jean Christophe, directeur général de la filiale française du groupe irlandais Depfa Bank plc et directeur général de la Deutsche Pfandbriefbank.

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les produits structurés commercialisés par les banques »
M. Pierre MARIANI, président du comité de direction de Dexia SA ;
M. Olivier KLEIN, directeur général en charge de la banque commerciale et assurance du groupe BPCE, et M. Jean-Sylvain RUGGIU, directeur du secteur public de BPCE ;
M. Francis CANTERINI, directeur général délégué du Crédit agricole Corporate & Investment Bank (CA CIB), filiale de la banque de financement et d'investissement du groupe Crédit agricole, et M. Philippe DEBIN, directeur adjoint de la direction des régions de France.

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « L'obligation de conseil des établissements de crédits », avec la participation de :
M. Richard ROUTIER, professeur à l'université de Strasbourg, auteur de « Obligations et responsabilités du banquier » paru en juillet 2011
Me Bruno WERTENSCHLAG, avocat associé, et M. Olivier POINDRON, consultant, cabinet FIDAL
− M. Gilles SÉBÉ, président de Seldon Finance

Auditions sur le thème : « Comment évaluer l'encours des emprunts toxiques ? »
M. Alain LEVIONNOIS, président de la CRC Picardie
M. Marc LARUE, président de section à la CRC PACA
M. Patrick BARBASTE, premier conseiller à la CRC d'Alsace
M. Christian CHAPARD, premier conseiller à la CRC du Nord-Pas-de-Calais
M. Martin LAUNAY, premier conseiller à la CRC Pays de la Loire

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Le recours aux prêts structurés dans les organismes de logement social »
M. Thierry REPENTIN, sénateur, président de l'Union sociale pour l'habitat (USH) accompagné de M. Luc LEGRAS, chargé de mission auprès du délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
M. Denis VILAIN, chef de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS), accompagné de M. Frédéric MONFROY, expert comptable et financier de la MIILOS
MM. Hamid EL HASSOUNI, président de l'OPAC de Dijon, Jean-Pierre PIROCCA, Directeur Général, et Alain GERMAIN, Directeur Général Adjoint
M. Jean-Paul CLÉMENT, directeur général de la SA de construction de la Ville de Lyon (SACVL), organisme gestionnaire des HLM

Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale.

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Des prêts structurés dans les petites collectivités, pour quoi faire ? »
Mme Anne AUFFRET, maire de Donges (Loire-Atlantique)
M. Bernard CHESNEAU, maire de Thouaré-sur-Loire (Loire-Atlantique)
M. Christian COIGNÉ, maire de Sassenage (Isère)
M. Christophe FAVERJON, maire d'Unieux (Loire)
M. Jean FERNANDEZ, maire de Saint-Cast-Le Guildo (Côtes-d'Armor)
M. Xavier MARTIN-LE CHEVALIER, maire de Trégastel (Côtes d'Armor)
M. Philippe VERRIER, Président de la Communauté de communes du Bocage d'Athis de l'Orne

Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).

Audition de M. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012.