• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89142 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89141 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89127 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89050 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : professions de santé

  Titre : spécialités médicales

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 8 mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2561 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Question posée en séance
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87811 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87810 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87661 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Lyon Nantes

  Question sans réponse
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87660 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : lignes

  Question sans réponse
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87601 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice libéral

  Question sans réponse