• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38540 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : cessation progressive d'activité

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38473 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38472 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : voirie

  Titre : pistes cyclables

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38259 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38258 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38257 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38252 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38111 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question sans réponse
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38110 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : presse et livres

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38105 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 5 octobre 2004