• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25456 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25455 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25366 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25365 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Question close sans réponse le 6 octobre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25364 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25363 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25228 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24886 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : environnement

  Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24549 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 24007 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 24 novembre 2003